Réunion du Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu 
le Jeudi 19 Septembre 2024 à 20h

à la Salle du Conseil Municipal à ARCY SUR CURE



Trouvez en rubrique "Vie Municipale" les comptes-rendus
des Conseils Municipaux

Ordre du jour : 
Approbation du dernier compte-rendu
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau pour l'étude préalable à la création du réseau
d'assainissement dans le quartier de l'église
Exonération de la TH en faveur des locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés
meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
Exonération de la TFB en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation
rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération
de cotisation Foncière des entreprises prévue à l'article 1466 G du code général des impôts
Exonération de la TFB en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d’une aide
financière de l'agence nationale pour l'amélioration de l'habitat par des personnes physiques
Exonération de la TFB en faveur des hôtels pour les locaux affectes exclusivement à une activité
d'hébergement, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
Renouvellement du contrat de location du copieur de la mairie
Festivités de fin d'année
Vente d'une cour communale
Vente d'une partie d'un chemin communal
Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact La Poste
Agence Communale
Décisions modificatives
Adhésion des communes de Bazarnes, Bessy sur Cure, deux rivières, Lucy sur Cure, Prégilbert, Sery, et Trucy sur Cure à la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre
Rapport d'activités de la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan
Point sur la vente de la maison Rue du Gué
Questions diverses

Election du Maire d'Arcy sur Cure et de ses adjoints

A l'issue du Conseil Municipal du 25 Mai 2020
Olivier Bertrand a été élu Maire
Evelyne Robert 1ière Adjointe au Maire
Dominique Bide 2ième Adjointe au Maire

Suite au décès d'Evelyne Robert
le Conseil Municipal du 7 Décembre 2023 décide à l'unanimité que
Dominique Bide devienne 1ière Adjointe au Maire
et Sylvie Joublin 2ième Adjointe au Maire

Composition du Conseil Municipal :

2ème rang à gauche :
Olivier Bertrand, Carole Petit, Dominique Bide,
Stéphane Michel, Sylvie Joublin, Vincent Boirot,

1ier rang à gauche :
Claire Pellerin (démission le 22 juillet 2021),
Evelyne Robert (décèdée le 20 Octobre 2023),
Jean Cyrille Gorecki, Marie-Noëlle Leroy, Jean Jacques Vuillermin