01/11/2022
Le prochain Conseil Municipal aura lieu
le jeudi 24 novembre 2022 à 20h
à la Salle du Conseil Municipal à ARCY SUR CURE
Trouvez en rubrique "Vie Municipale" les comptes-rendus
des Conseils Municipaux
ORDRE DU JOUR :
Approbation du dernier compte-rendu
Succession de Mme BOULE( COTTENOT) Simone - Acceptation du legs
Succession de Mme BOULE( COTTENOT) Simone - Vente aux enchères des biens mobiliers, mission confiée à un commissaire-priseur
Création de postes d'agents recenseurs
Travaux d'extension du réseau électrique pour le stade de foot - participation financière de la commune
Travaux de démolition de la caine haute - participation financière de la commune
Convention de gestion accueil périscolaire avec les Filous Futés
Frais de scolarité 2022-2023 de l'école d'ARCY
Subvention pour la classe verte du RPI
Tarifs des affouages
Règlement des affouages
Pose de compteurs divisionnaires et demande de subvention
Demande d'admission pour créance éteinte sur le budget de l'eau
Décisions modificatives
Bilan du service d'eau 2021
Bilan du service d'assainissement 2021
Répartition de la fiscalité inhérente des énergies renouvelables des parcs éoliens
Reversement de la taxe d'aménagement inhérente aux aménagements réalisés en Zones d'activités Intercommunales à la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan
Révision des statuts de la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan
Bilan de la saison 2022 du camping et prévisoin pour 2023
Questions diverses
Election du Maire d'Arcy sur Cure et de ses adjoints
A l'issue du Conseil Municipal du 25 Mai 2020
Olivier Bertrand a été élu Maire
Evelyne Robert 1ière Adjointe au Maire
Dominique Bide 2ième Adjointe au Maire
Composition du Conseil Municipal :
2ème rang à gauche :
Olivier Bertrand, Carole Petit, Dominique Bide,
Stéphane Michel, Sylvie Joublin, Vincent Boirot,
1ier rang à gauche :
Claire Pellerin (démission le 22 juillet 2021), Evelyne Robert,
Jean Cyrille Gorecki, Marie-Noëlle Leroy, Jean Jacques Vuillermin
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes