10/06/2022
Le prochain Conseil Municipal aura lieu
le jeudi 28 juillet 2022 à 20h
à la Salle du Conseil Municipal à ARCY SUR CURE
Trouvez en rubrique "Vie Municipale" les comptes-rendus
des Conseils Municipaux
Ordre du jour :
Approbation du dernier compte-rendu
Demande de modification de zonage du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Autorisation au Maire de signer le bail pour l'implantation d'une antenne au Beugnon
Avenant n°1 au marché de travaux de voirie 2021
Demande de subvention Villages de l'Yonne pour les travaux de voirie 2022
Fixation des taux pour la taxe d'aménagement
Admission en non valeur pour le budget du service d'eau
Admission en non valeur pour le budget du service assainissement
Admission en non valeur pour le budget de la commune
Décisions modificatives
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1e janvier 2023
Modalités de publicité des actes pris par les commune de moins de 3500 habitants
Rapport d'activités 2021 de la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan
Questions diverses
Approbation du dernier compte-rendu
Demande de modification de zonage du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Autorisation au Maire de signer le bail pour l'implantation d'une antenne au Beugnon
Avenant n°1 au marché de travaux de voirie 2021
Demande de subvention Villages de l'Yonne pour les travaux de voirie 2022
Fixation des taux pour la taxe d'aménagement
Admission en non valeur pour le budget du service d'eau
Admission en non valeur pour le budget du service assainissement
Admission en non valeur pour le budget de la commune
Décisions modificatives
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1e janvier 2023
Modalités de publicité des actes pris par les commune de moins de 3500 habitants
Rapport d'activités 2021 de la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan
Questions diverses
Election du Maire d'Arcy sur Cure et de ses adjoints
A l'issue du Conseil Municipal du 25 Mai 2020
Olivier Bertrand a été élu Maire
Evelyne Robert 1ière Adjointe au Maire
Dominique Bide 2ième Adjointe au Maire
Composition du Conseil Municipal :
2ème rang à gauche :
Olivier Bertrand, Carole Petit, Dominique Bide,
Stéphane Michel, Sylvie Joublin, Vincent Boirot,
1ier rang à gauche :
Claire Pellerin (démission le 22 juillet 2021), Evelyne Robert,
Jean Cyrille Gorecki, Marie-Noëlle Leroy, Jean Jacques Vuillermin
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