Réunion du Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu 
le Jeudi 27 Mars 2025 à 20h

à la Salle du Conseil Municipal à ARCY SUR CURE



Trouvez en rubrique "Vie Municipale" les comptes-rendus
des Conseils Municipaux

Ordre du jour : 

Approbation du dernier compte-rendu
Exonération de la cotisation foncière des entreprises en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et
vétérinaires
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH) par des personnes physiques
Avenant à la convention de gestion d'accueil périscolaire des Filous futés
Attribution des subventions aux associations pour 2025
Autorisation de signature de la convention ENEDIS pour droits de servitude
Mise en place de la protection sociale complémentaire : Prévoyance
Réserves incendie au Beugnon et au Lac Sauvin - validation des emplacements
Devenir de la maison 1 bis rue du Gué
Proposition de vente d'une partie de la parcelle cadastrée AC n°460
Proposition d'achat de la parcelle cadastrée AE n°1
Suppression du budget du service d'eau
Affectation de résultat du budget du service d'eau cumulé aux résultats du budget de la commune
Transfert d'une partie des résultats du budget du service d'eau à la régie d'eau de Puisaye Forterre
Retrait du marché pour l'étude diagnostique de l'eau potable
Admission en non-valeur pour le service d'eau (transférée à la commune)
Admission en non-valeur pour le service d'assainissement
Questions diverses

Election du Maire d'Arcy sur Cure et de ses adjoints

A l'issue du Conseil Municipal du 25 Mai 2020
Olivier Bertrand a été élu Maire
Evelyne Robert 1ière Adjointe au Maire
Dominique Bide 2ième Adjointe au Maire

Suite au décès d'Evelyne Robert
le Conseil Municipal du 7 Décembre 2023 décide à l'unanimité que
Dominique Bide devienne 1ière Adjointe au Maire
et Sylvie Joublin 2ième Adjointe au Maire

Composition du Conseil Municipal :

2ème rang à gauche :
Olivier Bertrand, Carole Petit, Dominique Bide,
Stéphane Michel, Sylvie Joublin, Vincent Boirot,

1ier rang à gauche :
Claire Pellerin (démission le 22 juillet 2021),
Evelyne Robert (décèdée le 20 Octobre 2023),
Jean Cyrille Gorecki, Marie-Noëlle Leroy, Jean Jacques Vuillermin