01/11/2022



Le prochain Conseil Municipal aura lieu 
le jeudi 24  novembre 2022 à 20h

à la Salle du Conseil Municipal à ARCY SUR CURE



Trouvez en rubrique "Vie Municipale" les comptes-rendus
des Conseils Municipaux



ORDRE DU JOUR :
Approbation du dernier compte-rendu
Succession de Mme BOULE( COTTENOT) Simone - Acceptation du legs 
Succession de Mme BOULE( COTTENOT) Simone - Vente aux enchères des biens mobiliers, mission confiée à un commissaire-priseur 
Création de postes d'agents recenseurs 
Travaux d'extension du réseau électrique pour le stade de foot - participation financière de la commune 
Travaux de démolition de la caine haute - participation financière de la commune 
Convention de gestion accueil périscolaire avec les Filous Futés 
Frais de scolarité 2022-2023 de l'école d'ARCY 
Subvention pour la classe verte du RPI 
Tarifs des affouages 
Règlement des affouages 
Pose de compteurs divisionnaires et demande de subvention 
Demande d'admission pour créance éteinte sur le budget de l'eau 
Décisions modificatives 
Bilan du service d'eau 2021 
Bilan du service d'assainissement 2021 
Répartition de la fiscalité inhérente des énergies renouvelables des parcs éoliens 
Reversement de la taxe d'aménagement inhérente aux aménagements réalisés en Zones d'activités Intercommunales à la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan 
Révision des statuts de la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan 
Bilan de la saison 2022 du camping et prévisoin pour 2023 
Questions diverses


Maire et adjointes au maire 2020.JPG
Conseil municipal 2020 2026.jpg

Election du Maire d'Arcy sur Cure et de ses adjoints
A l'issue du Conseil Municipal du 25 Mai 2020

Olivier Bertrand a été élu Maire
Evelyne Robert 1ière Adjointe au Maire
Dominique Bide 2ième Adjointe au Maire

Composition du Conseil Municipal :
2ème rang à gauche :
Olivier Bertrand, Carole Petit, Dominique Bide,
Stéphane Michel, Sylvie Joublin, Vincent Boirot,
1ier rang à gauche :
Claire Pellerin (démission le 22 juillet 2021), Evelyne Robert,
Jean Cyrille Gorecki, Marie-Noëlle Leroy, Jean Jacques Vuillermin