menu
Présentation de la Commune
Sa situation
Son cadre socio-économique
Ses hameaux
Son histoire
Son patrimoine
Vie municipale
Conseil Municipal
Mairie
Élections
Urbanisme
Editions municipales
Comptes rendus des Conseils Municipaux
Démarches en ligne
Vie pratique
Prise de rendez-vous CNI/Passeport
Enfance Jeunesse
Santé
Service de l'eau - Assainissement
Services des ordures ménagères
Maison France Services
Agence postale communale
Transports
Tarifs des services communaux
Vie associative et sociale
Annuaire des associations
Vie économique
Commerces
Artisans
Services aux particuliers
Tourisme
Où dormir
Où se restaurer
Où se renseigner
A faire, à voir à Arcy
Où randonner
Camping
Camping de l'Isle Saint Jean
Campsite of Isle Saint-Jean in Arcy-sur-Cure
language
Démarches en ligne
Accueil
/
Vie municipale
/
Démarches en ligne
Fiches pratiques les plus consultées
import_contacts
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
settings
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
account_balance_wallet
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
group
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes