Arcy-sur-Cure
Arcy-sur-Cure
  • home
  • Présentation de la Commune
    Sa situation Son cadre socio-économique Ses hameaux Son histoire Son patrimoine
  • Vie municipale
    Conseil Municipal Mairie Élections Urbanisme Editions municipales Comptes rendus des Conseils Municipaux Démarches en ligne
  • Vie pratique
    Prise de rendez-vous CNI/Passeport Enfance Jeunesse Santé Service de l'eau - Assainissement Services des ordures ménagères Espace France Services Agence postale communale Horaires d'ouverture des brigades de gendarmeries locales Transports Tarifs des services communaux
  • Vie associative et sociale
    Annuaire des associations
  • Vie économique
    Commerces Artisans Services aux particuliers
  • Tourisme
    Où dormir Où se restaurer Où se renseigner A faire, à voir à Arcy Où randonner
  • Camping
    Camping de l'Isle Saint Jean Campsite of Isle Saint-Jean in Arcy-sur-Cure
  • language

Démarches en ligne

Accueil / Vie municipale / Démarches en ligne
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune d’Arcy-sur-Cure

Rue du Château

89270 Arcy-sur-Cure - FRANCE

+33 3 86 81 91 69

Liens

SNCF - TER Conseil départemental de l'Yonne Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan

Labels

Natura 2000

Natura 2000

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes